La Costa Blanca est depuis longtemps l'un des marchés immobiliers les plus dynamiques d'Espagne. Des villes comme Dénia et Jávea continuent d'attirer aussi bien des acheteurs nationaux qu'internationaux. Pour de nombreux propriétaires, vendre leur bien peut s'avérer une opération rentable, notamment lorsque la demande est forte.

Bien que chaque vente soit différente, les impôts et les frais peuvent rapidement s'accumuler. Même si un vendeur peut généralement s'attendre à supporter des coûts compris entre 5 % et 10 % du prix de vente, chez Grupo Marcos Marco, nous estimons qu'il est essentiel de les connaître dès le départ afin d'éviter toute mauvaise surprise.

• Les coûts liés à la vente d'un bien immobilier
  • Commission d'agence immobilière
  • Documents relatifs à l'habitabilité
  • Certificat de la copropriété
  • Honoraires d'avocat
  • Certificat de performance énergétique
  • Frais de notaire et d'inscription au Registre de la Propriété
• Les impôts sur la vente d'un bien immobilier
  • Impôt sur les plus-values
  • Impôt sur les plus-values pour les non-résidents
  • Plusvalía municipale
  • IBI
• Vous envisagez de vendre votre bien ?

Les coûts liés à la vente d'un bien immobilier

Parmi l'ensemble des frais liés à une vente immobilière, certains sont normalement à la charge du vendeur, tandis que d'autres reviennent à l'acheteur. Toutefois, certaines dépenses peuvent faire l'objet d'une négociation entre les parties.

Commission d'agence immobilière

La commission dépend du type d'agence choisi, de l'emplacement du bien et du niveau de service proposé. Les honoraires se situent généralement entre 3 % et 6 %, hors TVA (IVA), mais peuvent atteindre 10 % pour les biens immobiliers de prestige.

Les agences immobilières en ligne peuvent proposer des forfaits à tarif fixe, mais cela signifie que le vendeur devra lui-même s'occuper des photographies, de l'organisation des visites, ainsi que des négociations et de la préparation des documents.

Une agence immobilière professionnelle ne se contente pas de mettre votre bien en vente. Elle propose généralement les services suivants :

• Photographies et vidéos professionnelles
• Diffusion sur des portails immobiliers nationaux et internationaux
• Qualification des acquéreurs
• Organisation des visites
• Négociation
• Suivi de la transaction
• Coordination avec les avocats et les notaires
• Accompagnement jusqu'à la signature de l'acte

Documents relatifs à l'habitabilité

Pour prouver qu'un logement situé dans la Communauté valencienne est conforme à un usage résidentiel, il est nécessaire de disposer d'une licencia de segunda ocupación, qui peut être délivrée par un architecte qualifié pour un coût compris entre 100 € et 300 €.

Certificat de la copropriété

Lors de la vente d'un bien immobilier, le vendeur doit obtenir un certificat attestant de l'absence de dettes envers la communauté des propriétaires. Sa délivrance coûte généralement entre 35 € et 75 €.

Ce document est délivré par le secrétaire-administrateur de la copropriété dans un délai de sept jours à compter de la demande. Il atteste que le vendeur n'a aucune dette en cours envers la copropriété.

Honoraires d'avocat

Bien que cela ne soit pas obligatoire, de nombreux vendeurs choisissent de faire appel à un avocat, notamment dans les cas suivants :

• Ils sont non-résidents
• Le bien fait partie d'une succession
• Il existe des problèmes d'urbanisme ou de titre de propriété
• Ils ne peuvent pas être présents lors de la signature chez le notaire

Un avocat peut coordonner l'ensemble de la documentation, assurer la liaison avec le notaire et l'administration fiscale, et veiller au bon déroulement de la vente.

Selon les prestations souhaitées, les honoraires peuvent être forfaitaires, entre 300 € et 600 €, ou correspondre à un pourcentage compris entre 0,5 % et 1 % de la valeur du bien.

Certificat de performance énergétique

Le certificat de performance énergétique est une obligation légale lors de la vente d'un bien immobilier. Il ne peut être établi que par un technicien qualifié et agréé par l'autorité compétente.

Son coût varie selon la région et la superficie du bien, mais se situe généralement entre 45 € et 600 €.

Frais de notaire et d'inscription au Registre de la Propriété

Une fois le bien vendu, l'acte de vente est signé devant notaire puis transmis au Registre de la Propriété espagnol, où le changement de propriétaire est officiellement enregistré.

En règle générale, le vendeur prend en charge les frais liés à l'établissement de l'acte original, tandis que l'acheteur paie les copies authentiques nécessaires après la vente, sauf accord contraire entre les parties.

Les frais de notaire ainsi que les frais d'inscription au Registre de la Propriété sont fixés par des tarifs réglementés. Leur montant dépend notamment de la valeur du bien, de la nature de la transaction et des documents nécessaires.

Les impôts sur la vente d'un bien immobilier

Impôt sur les plus-values

Après la vente d'un bien immobilier, les résidents doivent s'acquitter de l'impôt sur les plus-values, calculé sur le bénéfice réalisé lors de la vente. Cinq tranches d'imposition progressives s'appliquent après déduction de certaines dépenses, telles que les travaux de rénovation, les honoraires d'avocat et les commissions d'agence immobilière.

Dans certaines situations, comme le réinvestissement du produit de la vente dans l'acquisition d'une nouvelle résidence principale, il est possible de bénéficier d'exonérations fiscales.

En outre, plusieurs dépenses peuvent être déduites afin de réduire la plus-value imposable, à condition de pouvoir présenter les justificatifs correspondants :

• Les taxes acquittées lors de l'achat
• Les frais de notaire et d'inscription au Registre de la Propriété
• Les commissions d'agence immobilière
• Les honoraires d'avocat
• Les travaux d'amélioration éligibles (sur présentation des factures)

Impôt sur les plus-values pour les non-résidents

Les non-résidents fiscaux établis dans un pays de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen sont soumis à un taux forfaitaire de 19 % sur les plus-values. Pour les non-résidents établis hors de l'UE ou de l'EEE, ce taux est de 24 %.

Lorsqu'un bien immobilier est acheté à un vendeur non-résident, l'acquéreur est tenu de retenir 3 % du prix de vente afin de le reverser à l'Agencia Tributaria. Le vendeur peut ensuite déposer le Modelo 210 afin de déterminer le montant définitif de l'impôt dû ou, le cas échéant, d'obtenir un remboursement.

Plusvalía municipale

Si le terrain a effectivement pris de la valeur, le vendeur devra s'acquitter de la plusvalía municipale, un impôt local applicable aux terrains urbains et perçu par la mairie de la commune concernée.

Le montant à payer varie d'une commune à l'autre et dépend notamment de la valeur cadastrale du terrain ainsi que de la durée pendant laquelle vous avez été propriétaire du bien.

IBI

L'IBI (Impuesto sobre Bienes Inmuebles) est la taxe foncière municipale annuelle en Espagne. Bien qu'elle ne soit pas directement liée à la vente, tout montant restant dû doit être réglé avant la cession du bien.

Le vendeur est redevable de l'IBI pour l'ensemble de l'année, même s'il est courant que les deux parties conviennent d'un partage au prorata dans le contrat de vente. Le taux de l'IBI est généralement compris entre 0,4 % et 1,1 % de la valeur cadastrale du bien.

Vous envisagez de vendre votre bien ?

Chez Grupo Marcos Marco, nous sommes convaincus qu'un vendeur bien informé prend de meilleures décisions. Notre équipe expérimentée vous accompagne à chaque étape du processus de vente, travaille en étroite collaboration avec votre avocat et votre conseiller fiscal, et met tout en œuvre pour vous aider à obtenir le meilleur résultat possible.

Que vous vendiez un appartement en bord de mer, une finca à la campagne, une villa de luxe ou une maison de village traditionnelle, nous sommes à vos côtés pour rendre la vente aussi simple et transparente que possible.